Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLAGE ESPACE NATURE
FAMILLES EN ISERE ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3282754
Date de dépôt :
19/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2014
VILLAGE ESPACE NATURE de FAMILLES EN ISERE

Présentation de la marque VILLAGE ESPACE NATURE

Déposée le 19 mars 2004 par l'association loi 1901 FAMILLES EN ISERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VILLAGE ESPACE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 FAMILLES EN ISERE domicilié(e) SIEGE SOCIAL : 2 CHEMIN DES PRES,38240 MEYLAN - 38240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAMILLES EN ISERE domicilié(e) 2 CHEMIN DES PRES,38240 MEYLAN - 38240 - France.

La marque VILLAGE ESPACE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLAGE ESPACE NATURE est expirée depuis le 19 mars 2014.

FAMILLES EN ISERE a également déposé les autres marques suivantes : CAP FAMILLES


FAMILLES EN ISERE ASSOCIATION LOI 1901 - SIEGE SOCIAL : 2 CHEMIN DES PRES,38240 MEYLAN - 38240 - France


FAMILLES EN ISERE - 2 CHEMIN DES PRES,38240 MEYLAN - 38240 - France


Inscription le 11 janvier 2005 - Rejet partiel n°405786 - Publication au BOPI 2005-01-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Activités sportives ; équitation, vélo tout terrain, escalade, sports de montagne, activités nordiques. Disciplines nautiques et aquatiques ; randonnées pédestres et vélo tout terrain. Natation. Dressage d'animaux. Crèches d'enfants. Exploitation de terrain de camping. Maisons de retraites pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Service de jardinier-paysagiste.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.